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Le site internet disponible à l’adresse www.e-solarus.com est édité par Gavriane, Société par Actions simplifiées, au capital social de 42 840 316 €, immatriculée au RCS de Vienne sous le numéro 514 801 414

Siège social : 85 rue Condorcet 38090 Vaulx-Milieu. N° SIREN: 514 801 414 02091
N° de TVA intracommunautaire : FR33 514 801 414 00012.

Le Directeur de la publication est Monsieur Henrique Monteiro, en qualité de Président de Gavriane

Hébergeur du site : O2SWITCH, 222 boulevard Gustave Flaubert 63000 Clermont-Ferrand, Tél : 04 44 44 60 40

Le site internet a pour objet de présenter la société E-Solarus et ses offres.

Pour les besoins des présentes, « Groupe Cap Sud » désigne les différentes entités juridiques de Gavriane

 

Contacts

Éditeur du site : Service Communication/Marketing de Cap Sud
Tél. : 04 74 93 21 79
Fax : 04 74 28 17 22
e-mail : info@groupe-capsud.com

 

Propriété intellectuelle

Le site www.e-solarus.com est la propriété exclusive de Gavriane. L’intégralité des contenus : logos, pages script, architecture, mode opératoire, est protégée par des droits de propriété intellectuelle dont Gavriane est titulaire et/ou qui lui sont strictement réservés.

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À ce titre, l’extraction et/ou la réutilisation d’une portion substantielle des contenus disponibles sur le service sont également strictement interdites.

 

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Ces informations sont conservées par le Groupe Cap Sud conformément à la réglementation relative à la protection des données personnelles et selon les durées des prescriptions légales.

Le Règlement Général de Protection des données (RGPD) entré en vigueur le 25 mai 2018, définit les principes à respecter lors de la collecte, du traitement et de la conservation de données personnelles. Ils garantissent aussi les droits pour les personnes concernées.

Le Client est informé des réglementations concernant la communication marketing, la loi du 21 Juin 2014 pour la confiance dans l’Economie Numérique, la Loi Informatique et Liberté du 06 Août 2004 ainsi que du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).

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En conformité avec le règlement n°2016/679, dit Règlement général pour la protection des données (RGPD) et la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les traitements de données à caractère personnel du site E-Solarus ont comme finalités :

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  • D’assurer la gestion de la relation avec ses contacts ou prospects.

Ce traitement de données personnelles est fondé sur le consentement de la personne concernée (article 6, paragraphe 1, point A du RGPD).

La demande de données à un caractère contractuel. La personne concernée n’est pas tenue de fournir ces données. Si la personne concernée ne fournit pas les données ou retire son consentement au traitement des données, elle ne pourra pas recevoir d’informations sur les actualités et nos services.

En conformité avec la réglementation, nous nous engageons à ne conserver vos données personnelles que pour la durée nécessaire à l’accomplissement des formalités, dans la limite des délais de prescriptions en vigueur, ou des obligations légales de conservation des documents commerciaux.

Les données traitées sont destinées aux services internes du Groupe Cap Sud, à ses partenaires, aux établissements financiers et postaux ainsi qu’aux tiers autorisés en vertu d’une disposition légale ou réglementaire

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À cette fin, vous pouvez adresser votre demande par courrier électronique à l’adresse suivante : info@groupe-capsud.com.

Enfin, vous disposez du droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL au sujet du traitement de vos données personnelles.

 

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